Gabrielle CANOUIL — Paie
Prestataire

Définition professionnelle

Mode d’organisation du temps de travail dans lequel la durée du travail est répartie sur une période de plusieurs semaines, cette répartition se répétant à l’identique d’un cycle à l’autre. Seules les heures accomplies au-delà de la durée moyenne de 35 heures, calculée sur le cycle, sont des heures supplémentaires. Une période qui ne correspond pas à plusieurs semaines entières, par exemple 10 jours, ne constitue pas un cycle (Cass. soc., 8 novembre 2017, n° 16-15.584, publié au bulletin). Le Code du travail parle désormais de répartition de la durée du travail sur une période supérieure à la semaine (articles L. 3121-44 à L. 3121-46). Dans les entreprises qui fonctionnent en continu, l’employeur peut la mettre en place sans accord collectif (article L. 3121-46).

Définition simplifiée

Un cycle de travail correspond à un planning qui se répète régulièrement, toutes les deux, trois ou quatre semaines par exemple. On le rencontre souvent dans les activités ouvertes tous les jours de l’année, où il donne au salarié un rythme stable qui l’aide à organiser sa vie personnelle. Un salarié peut ainsi travailler 40 heures une semaine, puis 30 heures la suivante, et ses heures supplémentaires se calculent sur la moyenne du cycle, et non semaine par semaine.