Gabrielle CANOUIL — Paie
Prestataire (badge carré)

Définition professionnelle

La rechute est l’aggravation de la lésion initiale, ou l’apparition d’une lésion nouvelle résultant de l’accident, constatée médicalement après la guérison apparente ou la consolidation, qui nécessite un traitement médical, avec ou sans nouvelle incapacité temporaire de travail (Code de la sécurité sociale, articles L. 443-1 et L. 443-2). Elle se distingue de la nouvelle lésion, qui apparaît avant la guérison ou la consolidation.

La caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) statue sur la prise en charge de la rechute selon une procédure propre : elle transmet le certificat de rechute à l’employeur, qui peut formuler des réserves motivées, et décide après avis du médecin-conseil (article R. 441-16). Le lien entre la rechute et l’accident initial ne bénéficie pas de la présomption d’imputabilité : il doit être établi par la victime. En cas de prise en charge, la caisse remet une nouvelle feuille d’accident. Les indemnités journalières de rechute sont calculées sur le salaire de la période qui précède immédiatement le nouvel arrêt (article R. 433-7).

Définition simplifiée

Vous étiez guéri, ou votre état était stabilisé, et les douleurs ou les blessures de l’accident reviennent ou s’aggravent : c’est une rechute. Le médecin la constate et l’Assurance Maladie décide si elle la prend en charge au titre de l’accident du travail. C’est à vous de montrer le lien avec l’accident d’origine, grâce aux éléments médicaux.