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Annualisation du temps de travail
Gabrielle CANOUIL — Paie Définition professionnelle Organisation permettant de répartir la durée du travail sur une période annuelle. Définition simplifiée…
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Brut soumis
Gabrielle CANOUIL — Paie Définition professionnelle Part de la rémunération entrant dans l’assiette des cotisations ou contributions concernées. Définition simplifiée…
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Complémentaire santé
Gabrielle CANOUIL — Paie Définition professionnelle Couverture destinée à prendre en charge tout ou partie des dépenses de santé restant…
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Consolidation
Gabrielle CANOUIL — Paie Définition professionnelle Moment où l’état de santé après un AT ou une maladie professionnelle est considéré…
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CPAM – Caisse primaire d’assurance maladie
Gabrielle CANOUIL — Paie Définition professionnelle Organisme local gérant notamment les remboursements de santé et certaines indemnités journalières. Définition simplifiée…
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Effectif
Gabrielle CANOUIL — Paie Définition professionnelle Nombre de personnes prises en compte selon les règles de décompte propres au dispositif…
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Forfait social
Gabrielle CANOUIL — Paie Définition professionnelle Contribution patronale applicable à certains éléments bénéficiant d’un régime social particulier. Définition simplifiée Une…
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Indemnité compensatrice de préavis
Gabrielle CANOUIL — Paie Définition professionnelle Indemnité versée lorsque le préavis n’est pas exécuté alors qu’il doit être rémunéré, notamment…
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Maintien conventionnel
Gabrielle CANOUIL — Paie Définition professionnelle Maintien de rémunération prévu par une convention collective ou un accord. Définition simplifiée La…
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Net à payer avant impôt
Gabrielle CANOUIL — Paie Définition professionnelle Montant restant avant déduction du prélèvement à la source. Définition simplifiée Ce que le…
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