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AT – Accident du travail
Gabrielle CANOUIL — Paie Définition professionnelle Accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail et répondant aux conditions…
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CDD – Contrat à durée déterminée
Gabrielle CANOUIL — Paie Définition professionnelle Contrat de travail conclu pour une tâche précise et temporaire dans les cas autorisés…
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Congé maternité
Gabrielle CANOUIL — Paie Définition professionnelle Période de suspension du contrat liée à la grossesse et à l’accouchement. Définition simplifiée…
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Convention collective
Gabrielle CANOUIL — Paie Définition professionnelle Accord négocié entre organisations syndicales de salariés et organisations ou groupements d’employeurs, qui traite…
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DAT – Déclaration d’accident du travail
Gabrielle CANOUIL — Paie Définition professionnelle Formalité par laquelle l’employeur déclare à la caisse primaire d’assurance maladie, dans le délai…
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ETAM – Employés, techniciens et agents de maîtrise
Gabrielle CANOUIL — Paie Définition professionnelle Catégorie de personnel regroupant les employés, les techniciens et les agents de maîtrise, utilisée…
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Horaire mensuel de référence
Gabrielle CANOUIL — Paie Définition professionnelle Nombre d’heures mensualisées correspondant à l’horaire hebdomadaire du salarié, obtenu en multipliant cet horaire…
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Jour férié
Gabrielle CANOUIL — Paie Définition professionnelle Jour reconnu comme férié par la réglementation. Définition simplifiée Un jour de fête légale.
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Médiateur de l’apprentissage
Gabrielle CANOUIL — Paie Définition professionnelle Médiateur compétent en matière d’apprentissage dont la saisine est notamment prévue dans la procédure…
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PASS – Plafond annuel de la Sécurité sociale
Gabrielle CANOUIL — Paie Définition professionnelle Valeur annuelle du plafond de la Sécurité sociale utilisée comme référence dans de nombreux…

